Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site belmontproperties.fr est édité par :
BELMONT PROPERTIES
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
Siège social : 3 Villa de la Faisanderie, 75116 Paris
SIREN : 842 495 780
SIRET (siège) : 842 495 780 00038
RCS Paris : 842 495 780
N° TVA intracommunautaire : FR62 842 495 780
Code NAF / APE : 68.31Z — Agences immobilières
Téléphone : +33 6 79 20 25 15
E-mail : paris16@belmont-immobilier.com
Activité réglementée — Carte professionnelle
Les activités de transaction sur immeubles et de gestion immobilière sont réglementées (loi Hoguet n° 70-9 du 2 janvier 1970). Belmont Properties est titulaire d'une carte professionnelle mentionnant les activités « Transactions sur immeubles et fonds de commerce » et « Gestion immobilière » :
Carte professionnelle n° CPI 7501 2019 000 041 319
Mentions : Transactions sur immeubles et fonds de commerce · Gestion immobilière
Délivrée par la CCI de Paris Île-de-France
Garantie financière
Garantie financière donnée par AXA — Service Caution
313 Terrasses de l'Arche, 92727 Nanterre
Montant de la garantie : 110 000 €
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS (OVHcloud)
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole : 424 761 419
Téléphone : 1007 (non surtaxé)
www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, charte graphique, structure) est la propriété exclusive de Belmont Properties ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via les formulaires de ce site sont destinées exclusivement à Belmont Properties pour le traitement de votre demande. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à : paris16@belmont-immobilier.com
Pour le détail complet des traitements, consultez notre Politique de confidentialité.
Cookies
Ce site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d'audience et de bon fonctionnement. Vous pouvez configurer votre navigateur pour les refuser. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.